Publications collectives
Les colloques
2023
Une journée d'étude consacrée à "La directive Restructuration : Premières applications en France. Transposition en Allemagne, en Espagne et aux Pays-Bas" a eu lieu Le 22 juin 2023. Pour consulter l'affiche de cette journée, cliquez ici.
2022
Le 14 juin 2022 s'est tenu le colloque de l'IRDA portant sur Les transformations européennes du droit des sociétés. Les actes de ce colloque ont été publiés aux Éditions Panthéon Assas.
Les publications
Les ouvrages
2023
Le colloque international de l'IRDA intitulé Les transformations européennes du droit des sociétés, dirigé par France Drummond et Louis d'Avout a été publié aux éditions Panthéon Assas en septembre 2023. Il rassemble les contributions d’universitaires et de praticiens, français et étrangers Pascal Beauvais, Patrick de Cambourg, Pierre-Henri Conac, Marie-Laure Coquelet, Caroline Coupet, Stefan Grundmann, Aurélien Hamelle, Klaus J. Hopt, Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Andrea Perrone, Fabrice Picod, Thiphaine Saupin et Edmond Schlumberger.
2022
Un ouvrage collectif intitulé Directives "Droits des actionnaires" 2007/36/CE et (UE) 2017/828. Commentaire article par article, dont l'élaboration a été coordonnée par Caroline COUPET et Matthieu BUCHBERGER et auquel ont participé, notamment, Marie CAFFIN-MOI, Marie-Laure COQUELET, France DRUMMOND, Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON et de nombreux autres collègues français et étrangers, a été publié aux éditions Larcier en novembre 2022.
Les rapports
2022
Un rapport sur la mise en cohérence des dispositifs de signalement, de prévention et de transparence relatifs aux risques extra-financiers des grandes sociétés a été co-rédigé par France DRUMMOND, Jean-Baptiste BARBIERI et Thiphaine SAUPIN avec l'aide de Rodolphe EUGENE, Augustin GRIDEL et du Laboratoire de droit social. Ce travail, effectué à la demande du Haut comité juridique de la place financière de Paris (HCJP) saisi par la Chancellerie, a été diffusé par le HCJP et mis en ligne sur son site internet.
Pour consulter le rapport : Les dispositifs de transparence extra-financière des sociétés. Et pour consulter le tableau annexe récapitulatif des dispostifs RSE, cliquez ici.
On en parle notamment dans :
- La lettre des juristes d'affaires, 21 nov. 2022, n°1561, p. 3
- Revue des sociétés 2022, p. 639
- Recueil Dalloz 2022, p. 1604
- Bulletin Joly Sociétés 2022, n°11, p. 41
- La Semaine Juridique Entreprises et Affaires 2023, 1033
- Revue de Droit Bancaire et Financier 2023, n°1, 1
- Revue de Droit bancaire et Financier 2023, n°1, étude 1
- Revue Banque 2023, n°873, p. 29
- Revue des sociétés 2023, p. 62
- Revue des sociétés 2023, p. 71
- Bulletin Joly Sociétés 2023, n°3, p. 53
- Revue des sociétés 2023, p. 333
Les dossiers
2022
L'IRDA et le laboratoire de droit social ont travaillé ensemble à la publication d'un dossier portant sur la transposition de la nouvelle directive Lanceur d'alerte. Ce dossier a été publié dans la revue Semaine Juridique, édition Entreprise et Affaires du 16 juin 2022.