Programme 2025-2026
Texte de référence :
Le règlement des études de master s'applique à tous les diplômes de master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
1e année (60 ECTS)
Les enseignements de 1ère année de la mention de master Juriste européen de l’Université Paris- Panthéon-Assas s’adressent uniquement aux étudiants spécifiquement recrutés pour ce programme ayant réussi leur 3 premières années d’études dans l’un des établissements membres du réseau European Law School.
Dispositions applicables aux étudiants de l'Université Panthéon-Assas :
En application des accords avec les universités partenaires du programme Juriste européen (European Law School), les étudiants inscrits en master juriste européen effectuent leur 1re année de master à l’Université Humboldt Berlin dans le cadre d’un premier LL.M et leur seconde année de master au sein d’une autre université partenaire (King’s College London, Universiteit van Amsterdam, Sapienza Università di Roma, Université nationale et Kapoditrienne (Athènes), Universidade Catolica Portuguesa (Lisbonne) ou Universidad Autonoma de Madrid).
Ils suivent les enseignements et subissent les examens selon les conditions en vigueur dans les universités partenaires durant les deux années de master.
Le passage de la première à la seconde année de master n’est autorisé que si les étudiants ont validé leur première année de master et atteint le niveau en langue étrangère requis, selon les conditions posées par l’Université partenaire, pour y effectuer leur LL.M dans le cadre de la seconde année de master.
Les notes obtenues à l’issue des épreuves passées au sein des universités partenaires peuvent être validées par le directeur du programme Juriste européen à l’Université Paris- Panthéon-Assas en équivalence de l’ensemble des unités d’enseignements de M1 et de M2.
Les notes sont converties selon le barème en vigueur.
Les étudiants se voient délivrer par équivalence le diplôme de la maîtrise mention Juriste européen, parcours Juriste européen à l’issue de la première année de master et celui de master mention Juriste européen, parcours Juriste européen à l’issue de la seconde année de master.
Les étudiants de l’Université Paris-Panthéon-Assas suivent les enseignements du Master of Laws (LL.M.) « Europäisches Recht und Rechtsvergleich » dispensés par la Humboldt-Universität Berlin, conformément à la convention de coopération et au règlement des études et des examensafférent.
Ils choisissent parmi l’une des quatre spécialisations suivantes :
- « Privatrecht (A) » : Modul A1: Zivilrecht I; Modul A2: Vertragsrecht ; Modul A3: Zivilrecht II ; Modul A4: Gesellschaftsrecht ; Modul A5: Seminar und Masterarbeit ;
- « Wirtschaftsrecht (B) » : Modul B1: Zivilrecht I ; Modul B2: Wirtschaftsrecht I ; Modul B3: Zivilrecht II / Ökonomische Theorie ; Modul B4: Wirtschaftsrecht II / Gesellschafts- und Steuerrecht ; Modul B5: Seminar und Masterarbeit ;
- « Öffentliches Recht (C) »: Modul C1: Öffentliches Recht I; Modul C2: Staat und Verfassung
- ; Modul C3: Öffentliches Recht II ; Modul C4: Verwaltungsrecht / Strafrecht ; Modul C5: Seminar und Masterarbeit ;
- « Strafrecht (D) »: Modul D1: Strafrecht I; Modul D2: Strafrecht II ; Modul D3: Internationales und Europäisches Strafrecht ; Modul D4: Seminar und Masterarbeit.
Dispositions applicables aux étudiants de la Humboldt-Universität Berlin, de King’s College London, de l’Universiteit van Amsterdam, de la Sapienza Università di Roma, de l’Universidade Catolica Portuguesa (Lisbonne) ou de l’Universidad Autonoma de Madrid) :
En application des accords conclus avec les universités partenaires du programme Juriste européen (European Law School), les étudiants des universités partenaires peuvent suivre une année d’études au niveau du master 1.
Ils ne peuvent prétendre à une deuxième année de master à l’Université Paris- Panthéon-Assas.
Ces étudiants peuvent s’inscrire dans les enseignements de l’une des mentions et l’un des parcours de master suivants :
Master Droit international
Master Droit social
Master Droit pénal et sciences criminelles
Master Justice, procès et procédures
Master Droit des affaires
Master Droit européen
Master Droit privé
Master Droit notarial
Master Droit public
Master Droit de l’économie
Master Droit du marché et du patrimoine artistiques
Ils suivent les enseignements et passent les examens selon le règlement des examens s’appliquant à la mention et parcours suivis.
Le diplôme qui leur est délivré après validation de l’année académique à l'Université Panthéon-Assas est celui de la maîtrise mention Juriste européen.
Par dérogation, en raison de la spécificité du cursus juridique grec qui comprend quatre années et 240 ECTS, l’université acceptera jusqu’à deux étudiants qualifiés (i.e. ils devront avoir validé 240 crédits ECTS et avoir un niveau C1 de certification de la langue française) de l’université Nationale et Kapodistrienne d’Athènes dans le master 2 Droit français et Droits étrangers. Les étudiants qui auront terminé avec succès ce programme se verront délivrer le diplôme de Master Droit français et Droits étrangers
2e année (60 ECTS)
Les étudiants de l’Université Paris-Panthéon-Assas engagés dans le programme, après la quatrième année d’études à la Humboldt (1re année de master) effectuent leur dernière année (2e année de master) au sein de l’une des universités suivantes :
- King’s College London
- La Sapienza de Rome
- Université d’Amsterdam
- Université autonome de Madrid
- Université nationale et kapodistrienne d’Athènes
- Université catholique portugaise de Lisbonne
King’s College London
Dans le cadre du LL.M les étudiants choisissent un parcours parmi ceux proposés :
- Competition Law (CL)
- European Law (EL)
- Intellectual Property and Information Law (IP&IL)
- International Business Law (IBL)
- International Dispute Resolution (IDR)
- International Financial Law (IFL)
- International Tax Law (IT)
- Law and Technology (LT)
- Transnational Law (TL)
- General LLM
Ils suivent le nombre de modules correspondant à 180 crédits
Université de Rome La Sapienza
Les étudiants suivent les enseignements de la 5e année de la Laurea Magistrale
Ils choisissent l’une des deux spécialisations proposées :
Université d’Amsterdam
Les étudiants suivent les enseignements de l’un des programmes de LL.M. suivants :
Les LLM suivants sont également accessibles sous réserve d'une sélection supplémentaire assurée par l'Université d'Amsterdam :
Chaque programme se compose de cours obligatoires, de cours optionnels et d’un mémoire.
Université autonome de Madrid
Les étudiants suivent les enseignements du master in Legal Research.
Le programme se compose de cours obligatoires, de cours optionnels et d’un mémoire.
Université nationale et kapodistrienne d’Athènes
Les étudiants suivent les enseignements de l’un des LL.M. suivants :
Université catholique portugaise de Lisbonne
Les étudiants suivent les enseignements de l’un des LL.M. suivants :